top of page

MENTIONS LÉGALES

IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR

Le site Kappa Tea (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse www.kappateadrinks.com est édité par la société Kappa Drinks (ci-après « l'Éditeur »), SASU au capital de 1000.0 euros, dont le siège social est situé 25 Rue de Ponthieu, 75008 Paris, France. Il est immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 914388491. TVA intracommunautaire n° FR53914388491

 

L'Éditeur peut être contacté à l’adresse mail info@kappadrinks.com ou au numéro 06 01 04 47 73.

Le site Kappa Tea est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

L’hébergeur est joignable par mail à l’adresse suivante : support@ovh.com.

Il est également joignable au numéro suivant : 09 72 10 10 07.

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site, sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Éditeur. L'Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur.

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET
RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
LIENS HYPERTEXTES
bottom of page